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Lois du Duché de Noirebois

Par Veronica Writedown

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Lucius Vaanes
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Lois du Duché de Noirebois

Message par Lucius Vaanes » 10 août 2017, 13:39

Lois relatives au Duché de Noirebois


Préambule Au peuple de Noirebois,

Nous avons traversé une longue période d'isolement suite à l'assaut des réprouvés qui nous met face à un fait précis : nous devons faire preuve d'un minimum d'autonomie pour espérer prospérer en Lordaeron, ainsi le duc Lucius Vaanes décrète les lois relatives au Duché de Noirebois.
Veronica Writedown

Article 1-1 - Le duc est le dirigeant et propriétaire du duché de Noirebois.
Article 1-2 - Le Duché de Noirebois se compose du Domaine de Noirebois, de la Passe du Vent de l'Est, des Îles du Kraken et d'Aesthran
Article 1-3 - Tout territoire capturé par la Maison Vaanes et légitimée par les autorités compétentes de Lordaeron rejoint de droit du Duché de Noirebois, tout territoire appartenant à une famille vassale appartient par vassalité à la Maison Vaanes
Article 1-4 - Les maisons vassales à la maison Vaanes installé sur un fief du Duché n'en ont pas la propriété, le baron se réserve le droit de destituer la maison vassale installé sur ledit fief du dit fief.

Article 2 - La Maison Vaanes est vassale à la famille Menethil, ainsi l'est donc le duché et ses armées. Son appartenance à Lordaeron est immuable.
Titre I - Du titre de Duc Article 3 - Le titre de duc de Noirebois est inaliénable. Il ne saurait être confiée à quiconque par une autre personne que la famille proche du baron.
« La lignée des Vaanes est la seule propriétaire du titre de duc de Noirebois, il revient donc de droit à l'héritier le plus âgé, mâle ou femelle, s'il n'y en a pas, il reviendra à l'épouse ou époux du duc ou de la duchesse, à son frère le plus âgé, a sa soeur la plus âgée, a son oncle le plus âgé, à son neveu le plus âgé, ou a son cousin le plus âgé. Si un bâtard est rendu légitime, il prend la même place qu'un héritier directe. Noirebois ne saurait trouver duc légitime autre qu'en un membre de la famille Vaanes. Le duché peut néanmoins être gérée à un Régent compétent dans la Gouvernance du Duché. »

Article 4 - La Maison Vaanes affirme sa pleine et entière puissance sur l'ensemble des territoires composant les terres du Duché de Noirebois. Elle est seule détentrice de ces territoires appartenant de légitimité complète à la maison Vaanes
Article 4-1 - La Maison Vaanes étant vassale à la famille Menethil et Lordaeron étant membre de l'Alliance, la maison Vaanes et le Duché de Noirebois sont donc respectivement des membres de l'Alliance et un territoire de l'Alliance.
Titre II - De l'Implantation Art. 5 - Les terres de Noirebois reviennent de droit aux représentants de la nation humaine, ils seront donc les premier acceptés dans les territoires du Duché de Noirebois.

Article 6-1 - Les peuples suivants : Nains, Hauts-elfes, Elfes de sang et Gnomes sont citoyens de plein droit du Duché de Noirebois.
Article 6-2 - Les Clans Barbe-de-Bronze et Marteau-Hardi sont prioritaires au sein de la Couronne de Lordaeron. Tout individu du Clan Sombrefer devra disposer d'une preuve formelle sous la forme de papiers indiquant que l'individu est pacifique vis à vis des deux autres clans, ces papiers doivent provenir du conseil des Trois Marteaux, et du Sénat nain de Forgefer.
Article 6-3 - Tout individu du peuple Elfe de sang devra être soumis à un interrogatoire mené par une personne compétente et disposer de papier portant le sceau de la maison Vaanes. Les Elfes de sang ne disposant pas de ces papiers ou ne voulant pas se soumettre à l'interrogatoire seront considérés comme membres de la Horde, et donc mis à mort.

Article 7 - Tout individu porteur de la malédiction worgen devra être maître de son corps en toute circonstance.
La transformation en worgen est une faiblesse de l'esprit, seule la race humaine existe, la malédiction worgen est, comme dit, une malédiction, ainsi tout personne y cédant et se transformant - peu importe le contexte - sera mis à mort par décapitation. Tout worgen incapable de se transformer en humain sera lui aussi exécuté par décapitation.

Article 8-1 - Le peuple des Elfes de la nuit ne détient pas le droit d'habiter sur les terres de Noirebois.
Article 8-2 - Le peuple des Elfes de la nuit est autorisé à traverser Noirebois, y séjourner le temps nécessaire à cette traversée, ou y stationner des troupes pour le temps nécessaire d'une opération de l'Alliance, cette dernière close requiert l'autorisation du baron de Noirebois.
Article 8-3 - En cas de la perte de leur foyer, les elfes de la nuit seront les bienvenus dans Noirebois le temps qu'ils se retrouvent une terre, suivant ainsi le souhait du roi Terenas Menethil II à propos des apatrides de l'Alliance.

Article 9 - Les races inférieures et sauvages, peu importe leur appartenance - même les Fulborgs de l'Alliance - ne sont pas autorisés à séjourner à Noirebois ni à la traverser.

Article 10 - Le peuple Draeneï n'est pas le bienvenu sur les terres de Noirebois, ils apportent le malheur et l'oeil du démon là où ils vont et leur vision matérielle de la Lumière n'est pas non plus la bienvenue, ils ne seront pas autorisés à séjourner ou traverser Noirebois, peu importe la raison, peu importe leur appartenance.

Article 11-1 - Le peuple gobelin peut être citoyen de Noirebois si et seulement si, l'individu n'appartient pas à un Cartel important et qu'il se plie aux lois économiques du Duché.
Article 11-2 - Les Cartel gobelins à l'exception du Carte Baille-Fond sont autorisés à se déplacer et séjourner dans le Duché de Noirebois.
Article 11-3 - Les membres du Cartel Baille-Fond étant des membres de la Horde ils seront considérés comme tels et mis à mort immédiatement.

Article 12-1 - Les Morts-Vivants sont des monstres et les ennemis des vivants et de l'Humanité, ils seront tués à vu sans distinction.
Article 12-2 - Les Chevaliers de la Mort sont des Morts-Vivants et seront traités comme tels, peu importe leur prétendue affiliation.

Article 13-1 - Tout membre d'un peuple de la Horde devra être enfermé et exécuté sans sommation.
Article 13-2 - Les membres du peuple Orc, Troll et Tauren survivants à un combat seront enfermés dans un camp d'internement pour participer au bon fonctionnement de Lordaeron et divertir ses habitants.
Article 13-3 - Les membres du peuple Elfe de Sang et Gobelin seront jugés selon les lois les concernants.

Titre III - Du Culte et la Magie Article 14-1 - La Lumière est la seule religion reconnue par le Duché de Noirebois.
Article 14-2 - Tout autre culte n'est pas autorisé dans le Duché de Noirebois.

Article 15-1 - L'utilisation de la magie des arcanes ou tout autre magie usée par les autorités magiques du Kirin Tor est autorisée.
Article 15-2 - L'utilisation de la magie de l'ombre est interdite et punissable de trois mois de cachots, une récidive entrainera une peine de mort par décapitation.

Article 16-1 - La felmagie est strictement interdites. les peines des démonistes sont :
- La Décapitation si le coupable se confesse, se repent et s'excuse devant un représentant de l'Église.
- L'Immolation si le coupable ne fait que s'excuser devant un représentant de Lordaeron.
- La Crucifixion si le coupable refuse de s'excuser et de se repentir.
Article 16-2 - Toute invocation de démons et réanimation de morts-vivants entraîne une crucifixion sans autre forme de procès.
Titre IV - De l'Economie Article 17-1 - Tous les commerces, usines et diverses échoppes sont propriétées de la Maison Vaanes, elles sont financées et gérées par celle-ci afin de créer emploi et stabilité.
Article 17-2 - A l'occasion des marchés, les commerçants sont libres de vendre pour leur propre compte sans restrictions des autorités, tant que la marchandise est légale.

Article 18-1 - Le quart ou la moitié des revenus des commerces, selon le type de commerce reviennent aux caisses de la Baronnie
Article 18-2 - La totalité des récoltes des paysans reviennent au Duché, elles seront distribuées équitablement aux citoyens du Duché. Les paysans seront payés par la Baronnie en fonction de leur récolte.
Article 18-3 - La production des usines de Noirebois revient au Duché. Les ouvriers des usines seront payés en fonction de leur production.
Article 18-4 - La totalité du minerais extraits des mines et des pierres des carrières reviennent à la Baronnie. Les mineurs seront payés en conséquences de leurs extractions de minerais ou de pierres.

Article 19-1 - Les commerces privés sont interdits.
Article 19-2 - Le jour du marché, tous les bénéfices reviennent aux marchands
Article 19-3 - Le Cartel de la Kapitalrisk est autorisé à ouvrir des commerces privés dans Noirebois en l'échange d'une remise sur leurs produits.
Titre V - De la Justice Article 20-1 - La maison Vaanes, accorde, dans sa grande mansuétude, à ses sujets, les droits nommés dans les articles suivants :
Article 20-2 - Les sujets de la maison Vaanes possèdent le droit à l'égalité entre les sujets de même rangs au sein des terres de la Baronnie de Noirebois.
Article 20-3 - Les sujets de la maison Vaanes possèdent le droit à une juste rétribution à leur travail fourni sur les terres de la Baronnie de Noirebois.
Article 20-4 - Les sujets de la maison Vaanes possèdent le droit à l'égalité devant les autorités de Noirebois, afin de pouvoir soumettre leurs doléances au baron. Les doléances se tiendront tous les dimanches de dix heure à douze heure.
Article 20-5 - Les sujets de la maison Vaanes possèdent le droit au travail sur les terres de la Baronnie de Noirebois.
Article 20-6 - La maison Vaanes reconnaît ici la mansuétude dont elle fait preuve à l'égard de ses sujets, et donc, se réserve le droit, à Elle, et à Ses représentants, de retirer ce droit, si les circonstances actuelles de l'état des terres de la Baronnie l'exigent, au nom de la Sauvegarde de la Baronnie.

Article 21-1 - La maison Vaanes reconnaît l'existence des Seigneurs vassaux possédant un titre de propriété en dehors de la Baronnie, ou un fief dans la Baronnie.
Article 21-2 - La maison Vaanes reconnaît à ces Seigneurs le droit d'Adoubement, de Primogéniture mâle en priorité pour les membres d'une même branche. En cas d'absence d'héritier mâle, les titres sont accordés à la descendance féminine, annulé par un testament s'il en existe un.

Article 22 - Un Chevalier adoubé par un Seigneur doit de ce fait tout obéissance à celui-ci et, par conséquence, à la Maison Vaanes, et de ce fait, à la Couronne de Lordaeron.

Article 23 - Est rendu la justice comme dans l'annexe "Crimes et châtiments" sur toutes les terres de la Baronnie de Noirebois.

Article 24 - Si les intervenants lors d'un soucis de justice le souhaitent, ils peuvent régler leur conflit juridique par un duel judiciaire, la Lumière guidant les justes et étant témoin de ce duel, le vainqueur est innocent et avait raison, et le perdant est coupable. Le duel est à mort.
Titre VI - De la Classe Sociale Article 25-1 - Il existe une hiérarchie entre les classes sociales sur les terres de la Baronnie de Noirebois.
Article 25-2 - Chaque individu d'une classe sociale à le droit d'évoluer d'une classe à une autre.

Article 26-1 - Le Tiers-Etat est le plus bas échellon de la hiérarchie sociale.
Article 26-2 - Le Tiers-Etat représente la paysannerie, les artisans, et de façon plus générale les civils n'ayant pas de rapport avec l'armée, le clergé et la noblesse.
Article 26-3 - Le Tiers-Etat doit travail, respect, et obéissance aux trois classes sociales citées ci-dessus.

Article 27-1 - L'Armée est l'échellon au dessus du Tiers-Etat.
Article 27-2 - L'Armée représente toute personne engagée dans les forces militaires de la maison Vaanes.
Article 27-3 - L'Armée se doit de protéger les trois autres classes sociales, et sa terre.
Article 27-4 - L'Armée doit obéissance et respect à la noblesse et au clergé.

Article 28-1 - La Noblesse est l'échellon au dessus de l'Armée.
Article 28-2 - La Noblesse est au même échellon de la hiérarchie sociale que le clergé
Article 28-3 - La Noblesse se doit de gérer les terres qui lui sont confiées, et faire en sorte que les trois autres classes sociales y soient correctement employées.
Article 28-4 - La Noblesse doit respect au clergé.

Article 29-1 - Le Clergé est l'échellon au dessus de l'Armée.
Article 29-2 - Le Clergé est au même échellon de la hiérarchie sociale que la noblesse.
Article 29-3 - Le Clergé se doit de prier, d'aider, et de soigner les maux du corps et de l'esprit de trois autres classes sociales.
Article 29-4 - Le Clergé doit obéissance et respect à l'Oracle.

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