Image
Retourner à l'accueil du site


Retrouvez l'intégralité des anciens posts :

>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>> Ici <<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<

Crimes et Châtiments

Par Veronica Writedown

Avatar de l’utilisateur
Lucius Vaanes
Messages : 2209
Inscription : 22 juil. 2017, 22:55

Crimes et Châtiments

Message par Lucius Vaanes » 10 août 2017, 13:34

Crimes et Châtiments
Préambule Au peuple de Noirebois,

Les crimes ne resteront pas impunis, que les voleurs, brigands, meurtriers et escrocs se tiennent à distance de nos terres, car la Loi sera respectée à la lettre. Ci suit la liste exhaustive des crimes et châtiments dispensés dans Noirebois.
Que la Baronnie de Noirebois soit un exemple de justice et de sécurité.
Veronica Writedown


Article 1 - Les infractions sont classées, suivant leur gravité, en crimes et délits.

Article 2 - La loi détermine les crimes et délits et fixe les peines applicables à leurs auteurs.

Article 3 - Le capitaine de la garde de Noirebois se réserve le droit de sanctionner un auteur de délit ou crime dont le délit ou crime n'est pas repris dans les lois s'il juge qu'il doit en être ainsi.

Article 4 - La loi est d'interprétation stricte.

Article 5 - La loi du Duché de Noirebois est applicable aux infractions commises sur l’ensemble de la Baronnie. Le Domaine de Noirebois, la Passe du Vent de l'Est, et les Îles du Kraken.

Article 6 - La loi du Duché est applicable aux infractions commises à bord des navires battant un pavillon de la maison Vaanes, ou à l'encontre de tels navires, en quelque lieu qu'ils se trouvent. Elle est également applicable aux navires entrant sur les eaux de la Baronnie.

Article 7 - Les juges élus par la maison Vaanes sont les seuls à pouvoir déterminer si un crime est avéré ou non.

Titre I - Du Délit Article 8 - La mendicité est interdite dans les grandes villes du Duché de Noirebois. Les mendiants prit en flagrant délit par la garde dans : La châtellerie de Noirebois, Doucerive, Easternguard et Krakenjärd, seront envoyés aux cachots pour une semaine.

Article 9 - Le commerce privé est considéré comme illégal, un commerçant ouvrant un commerce privé sans autorisation du baron sera arrêté par les gardes. La peine est de trois semaines de cachots, deux pièces d'argent, et la saisi du commerce par la maison Vaanes

Article 10-1 - Les troubles à l'ordre public par voix orale (Disputes, insultes à d'autres paysans, cris aux heures tardives), sont punissables d'une semaine de cachots et d'une amende de cinquante pièces de cuivre pour chaque intervenant
Article 10-2 - Les troubles à l'ordre public par le comportement (Attitude agressive, agitation), sont punissables de deux semaines de cachots et d'une amende de soixante-dix pièces de cuivre pour chaque intervenant.
Article 10-3 - L'attentat à la pudeur est punissable d'un mois de cachot et de dix coups de fouets.

Article 11-1 - Les insultes à un officier de l'armée sont punissables de deux semaines de cachots et d'une amende d'une pièce d'argent.
Article 11-2 - Les insultes à un chevalier ou membre de la noblesse sont punissables de trois mois de cachots, d'une amende de trois pièces d'argent et de vingt coups de fouets.

Article 12-1 - La Non Coopération avec la garde de Noirebois est passible d'une amende de cinquante pièces de cuivre et de dix coups de fouets.
Article 12-2 - Les insultes à la garde de Noirebois sont passibles d'une amende d'une pièce d'argent, et d'une semaine de cachots.

Article 13 - La profération de menaces est passible d'une semaine de cachots et d'une amende de cinquante pièces de cuivre

Article 14 - La tentative de corruption est passible de quatre mois de cachots et d'une amende d'une pièce d'argent

Article 15-1 - La mise en danger d'autrui est passible de deux semaines de cachots et d'une rétribution de deux pièces d'argent à la personne ainsi mise en danger.
Article 15-2 - Cette peine n'est pas valable pour des soldats en conditions militaires.

Article 16-1 - Les blessures involontaires sont passibles de deux semaines de cachots et d'une rétribution de deux pièces d'argent et cinquante pièces de cuivre à la personne blessée.
Article 16-2 - Les tentative d’agression sont passibles d'un mois de cachots et d'une amende de cinq pièces d'argent
Article 16-3 - Les agressions sont passibles de trois mois aux travaux forcés.
Article 16-4 - Les blessures volontaires sont passibles d'une amende de vingt pièces d'argent et de six mois aux travaux forcés.

Article 17 - La calomnie et la diffamation allant à l'encontre du duc et du duché est punissable d'une amende de cinq pièces d'argent, de quatre mois de cachots et de dix coups de fouets. En cas de récidive, le délit est punissable par vingt coups de fouet et un exil définitif.

Article 18 - La publication de journaux non-contrôlés par la maison Vaanes est interdite, toute publication de ce genre sera censurée, les locaux d'écriture saisis et l'auteur du journal mis au cachot pour six mois, son amende s'élèvera à trois pièces d'argent.

Article 19-1 - La pratique des cultes autre que celui de la Lumière est interdit, le chamanisme et les titans ne sont pas considérés comme un culte tant qu'ils ne font pas objet de révérence.
Article 19-2 - Tout individu pratiquant le culte d'Elune ou des divinités elfes de la nuit est punissable d'un impôt de trois pièces d'argent versées à l'Eglise.
Article 19-3 - Tout individu pratiquant le culte des Naaru sera exilé de Noirebois.

Titre II - Du Crime Article 20 - Les agressions sur garde de Noirebois sont punissables par la mise à mort par pendaison.

Article 21 - Les pratiquants du culte des ombres oubliés, d'un culte démoniaque peu importe sa nature, d'un culte voué aux dieux très anciens, du culte des damnés, du culte des esprits orcs, du vaudou, ou de la Terre-Mère tauren, seront purifiés par le feu.

Article 22-1 - Tout propos blasphématoires envers la Lumière sera punissable par la mise à mort par bûcher
Article 22-2 - Les insultes aux membres du Clergé étant de caractère blasphématoires, les coupables d'un tel forfait se feront trancher la langue.

Article 23-1 - Tout propos séditieux seront punissables par quarante coups de fouets
Article 23-2 - Tout propos amicaux envers la horde seront punissables par la mise à mort par décapitation.
Article 23-3 - Les journaux publiant des propos séditieux ou blasphèmes envers la Lumière, ou injures aux autorités verront leurs locaux saisis. L'auteur du journal sera purifié par le feu, ses comparses seront mis à mort par décapitation

Article 24 - Tout acte de banditisme sera puni par la mise à mort par décapitation.

Article 25 - Le vol, peu importe son contenu, est punissable par l'amputation de la main directrice du voleur. En cas de récidive, l'autre main est tranchée également.

Article 26 - L'espionnage, lorsqu'il n'est pas autorisé par les instances militaires, est punissable par la crevaison des deux yeux.

Article 27 - Les meurtres et tentatives de meurtres seront punis par la mise à mort par décapitation.

Article 28 - Les enlèvements et séquestrations seront punis par la mise à mort par pendaison.

Article 29 - La complicité se verra châtier de la même façon que le crime dont ils ont été complices.

Article 30 - Le viol est punissable par pendaison.

Article 31-1 - La felmagie est strictement interdites. les peines des démonistes sont :
- La Décapitation si le coupable se confesse, se repent et s'excuse devant un représentant de l'Église.
- L'Immolation si le coupable ne fait que s'excuser devant un représentant de la Résistance.
- La Crucifixion si le coupable refuse de s'excuser et de se repentir.
Article 31-2 - Toute invocation de démons et réanimation de morts-vivants entraîne une crucifixion sans autre forme de procès.

Article 33 - La manipulation mentale et/ou intrusion dans un esprit non consentant à l'aide de moyens magiques est punissable par la mise à mort par le feu.

Article 34 - L'acte de rébellion est punissable par la mise à mort par décapitation.

Article 35 - Le meurtre en série est puni par la mise à mort par le feu.

Article 36 - La trahison est punissable par la mise à mort par crucifixion.

Article 37 - La désertion est punissable par la mise à mort par crucifixion.

Article 38 - La falsification de documents officiels est punissable par la mise à mort par pendaison.

Article 39 - La tentative d'évasion est punissable de mise à mort par décapitation.

Article 40 - Le vandalisme est punissable de mise à mort par pendaison.

Article 41 - La contrebande est punissable par l'amputation de l'index et de l'auriculaire de la main directrice. En cas de récidive, la main directrice est amputée.

Article 42 - L'acte de piraterie est punie par la mise à mort par pendaison.

Répondre